Conditions générales de vente

1. DEFINITIONS ET ACCEPTATION DES CONDITIONS

Le site internet www.roseavril.be est une initiative de :

ROSE AVRIL sprl
Rue des Wallons, 8a
1348 Louvain-la-Neuve
Belgique

Numéro d’entreprise (TVA-BE) 0830.379.188 Email: info@roseavril.be Téléphone : +32 (0) 10 45 72 22

Dans les présentes Conditions Générales, il convient de comprendre par les termes suivants :

« Acheteur » : désigne toute personne physique (B2C) ou morale (B2B) qui se trouve ou se trouvera en relation contractuelle avec Rose Avril, de quelque nature que celle-ci soit. Tout Acheteur s’engage à ne pas acheter les produits de Rose Avril dans le seul et unique but de les revendre, sauf autorisation expresse de Rose Avril. L’Acheteur sera par la suite aussi visé par les vocables « vous » et « vôtre ».

« Consommateur » : toute personne physique agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité d’entreprise ou professionnelle.

« Produits » : tous les biens et services qui font l’objet du présent contrat de vente.

« Contrat de vente » : tout contrat par lequel le commerçant s’oblige à transférer la propriété de biens et/ou à offrir un service à l’Acheteur, cet Acheteur s’engageant à son tour à en payer le prix.

Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les ventes de produits, actuelles et futures, conclues entre Rose Avril et l’Acheteur. En utilisant le site internet, l’Acheteur accepte ces Conditions Générales, ainsi que tous les autres droits et obligations tels qu’ils figurent sur le site internet.

Les présentes Conditions de Vente sont en principe toujours et exclusivement applicables, mais des dérogations spécifiques sont possibles. De telles dérogations ne sont valables que pour autant qu’elles soient le résultat d’un commun accord et qu’elles soient expressément prévues par écrit. Si tel est le cas, la dérogation ne sera alors valable qu’en remplacement ou en complément des clauses auxquelles elle se rapporte. Les autres dispositions des présentes Conditions Générales demeurent quoi qu’il en soit pleinement applicables.

Rose Avril se réserve le droit de modifier et/ou de compléter à tout moment ces Conditions Générales pour des commandes futures. Un éventuel changement n’aura aucun impact sur les commandes en cours et les contrats qui en découlent.

2. CONDITIONS D’ACCES

La consultation du Site et des Produits qui y sont mis en vente est gratuite et sans formalité pour tous les Acheteurs. La passation d’une commande est par contre réservée aux seuls Acheteurs inscrits sur le Site.

L’Acheteur qui souhaite s’inscrire sur le Site en vue de procéder à la passation d’une commande suivra le processus d’inscription tel que décrit ci-après.

L’inscription s’effectue en remplissant le formulaire prévu à cet effet sur le Site. Lors de l’inscription, l’Acheteur est invité à fournir un certain nombre d’informations personnelles et de documents justificatifs, qui permettront ensuite de l’identifier et de faciliter son accès à la Plateforme. L’Acheteur est tenu de remplir l’ensemble des champs marqués comme obligatoires.

L’Acheteur s’engage par ailleurs à fournir à cette occasion des informations rigoureusement exactes, à jour, complètes et non-entachées d’un caractère trompeur, et à mettre immédiatement à jour les données ainsi enregistrées en cas de modification de celles-ci afin qu’elles correspondent toujours aux critères susvisés. Il le fait via son compte directement ou en adressant un email à info@roseavril.be.

L’inscription est ouverte aux personnes physiques et aux personnes morales. L’Acheteur personne physique doit être majeur et avoir la capacité de contracter, tandis que le représentant de l’Acheteur personne morale certifie détenir l’intégralité des droits nécessaires à la conclusion des présentes au nom de la personne morale qu’il représente.

Toute inscription doit être validée par Rose Avril pour être effective. L’Acheteur est informé de cette validation à l’adresse de messagerie qu’il a indiquée lors de son inscription. De manière générale, Rose Avril se réserve le droit de refuser l’inscription d’un Acheteur qui ne remplirait pas les conditions requises ou avec lequel il existerait un litige antérieur, ou pour tout autre motif sérieux et légitime.

La validation de l’inscription entraîne automatiquement l’ouverture d’un compte au nom de l’Acheteur, qui lui donne accès à un espace personnel, sorte de tableau de bord pour le suivi de ses activités sur la Plateforme. L’Acheteur est seul responsable de tout usage qui pourrait en être fait, et est seul garant de leur confidentialité.

L’Acheteur veille à ne permettre à aucun tiers de les utiliser à sa place ou pour son compte, sauf à en supporter l’entière responsabilité. En cas de perte ou de vol de vos identifiants, ou si un tiers est parvenu à les subtiliser, veuillez nous en informer immédiatement pour que nous puissions prendre toutes les mesures appropriées.

3. OBLIGATIONS DES PARTIES

QUELQUES REGLES DE CONDUITE ELEMENTAIRES

De manière générale, tout Acheteur utilisera la Plateforme pour une utilisation normale, parfaitement licite et loyale, et conforme à toute disposition légale applicable, et adoptera sur la Plateforme un comportement poli, courtois et respectueux des autres.

Les Acheteurs s’engagent notamment, dans le cadre de l’utilisation de la Plateforme, à :

  • ne pas utiliser le Site à des fins illégales ou dans un but de malveillance
  • ne pas utiliser le Site de telle sorte qu’il soit endommagé, altéré, interrompu ou que son efficacité s’en trouve, de toute autre manière, réduite
  • ne pas utiliser les informations publiées sur le Site de manière illicite ou illégale, ou d’une manière susceptible d’enfreindre les droits de Rose Avril ou les droits de tiers (notamment, sans que cela soit limitatif, les droits concernant le respect de la vie privée et la propriété intellectuelle)
  • ne pas utiliser le Site pour la transmission ou l’envoi de virus informatiques, ou pour la transmission ou l’envoi de matériel illégal ou illicite, ou de matériel inapproprié de quelque manière que ce soit (notamment, sans que cela soit limitatif, le matériel présentant un caractère outrageant, obscène ou menaçant)
  • ne pas utiliser le Site pour transmettre ou poster du matériel promotionnel ou publicitaire ou des courriers électroniques non-sollicités, quelque soit le biais utilisé.

Cette liste se veut représentative, mais non-exhaustive, des types d’actes non-admis sur la Plateforme.

En cas d’abus ou d’usage impropre de la Plateforme ou de tout autre manquement aux présentes, Rose Avril est autorisée à suspendre l’accès de l’Acheteur au Site, à supprimer son compte sans délai, et à lui refuser, immédiatement et pour le futur, l’accès à tout ou partie des Services. Rose Avril se réserve également le droit de prendre toutes les mesures nécessaires, tant amiables que judicaires ou extra-judiciaires, susceptibles d’aboutir à une réparation des personnes préjudiciées.

En dépit de ces mesures, l’Acheteur reste tenu des obligations qui lui incombent en vertu des présentes, que ce soit envers Rose Avril ou à l’égard d’autres utilisateurs de la Plateforme. Toute suspension mise en œuvre par Rose Avril reste effective tant que l’Acheteur concerné n’a pas remédié au manquement qui en est à l’origine.

OBLIGATIONS PARTICULIERES DES ACHETEURS

De manière générale, l’Acheteur s’engage à conclure les achats en toute bonne foi et veille à suivre toutes les instructions lors de la passation d’achats et le processus de livraison.

PASSER COMMANDE

Vous sélectionnez le produit qui vous fait envie. Vous vérifiez les éléments de la commande et, le cas échéant, identifiez et corrigez les erreurs. Cela va de soi : Rose Avril ne saurait être responsable de ces erreurs. Vous validez la commande, et le tour est joué !

PROCEDER AU PAIEMENT

L’Acheteur s’engage à payer (intégralement) le prix du produit acheté sur le Site, à l’aide d’un des moyens de paiement proposés par le Vendeur.

Les prix sont déterminés par le Vendeur, qui peut les modifier à tout moment, les prix applicables étant ceux affichés sur le Site au jour de la commande. Le prix affiché sur le Site est le prix total à payer par l’Acheteur ; il est indiqué en euros, toutes taxes comprises.

4. OFFRE ET ACCEPTATION

L’OFFRE

Toute offre est mise en ligne avec le plus grand soin. Rose Avril s’engage à mettre à disposition des informations suffisantes sur les caractéristiques des produits, en ce compris des descriptifs techniques et des photos destinées à illustrer ces produits, tout ceci dans la mesure où les moyens techniques le permettent et selon les meilleures normes du marché. Pour ce faire, Rose Avril se fonde en grande partie sur les données qui lui sont fournies par ses partenaires et par ses fournisseurs, producteurs, revendeurs et créateurs soigneusement sélectionnés pour leur qualité. Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées par des fiches produits. Les images affichées sur notre site web donnent une représentation fidèle des principales caractéristiques de nos produits.

Il y a lieu de souligner que les images et les couleurs des produits mis en vente sur le Site pourraient, malgré toutes les précautions prises à cet égard, ne pas correspondre aux couleurs réelles sous l'effet, par exemple, du navigateur Internet et/ou de l'écran utilisé. Il s’agit là d’un risque inhérent au commerce électronique qui ne peut pas engager la responsabilité de Rose Avril.

Chaque offre faite par Rose Avril constitue une simple invitation à l’Acheteur de passer commande et ne peut donc être considérée comme une offre ferme à l’égard de Rose Avril. Les offres faites sur le site web ne sont valables que dans les limites du stock disponible. Rose Avril fera tout son possible pour maintenir ce niveau de stocks adéquat afin de répondre à la demande du Client. Cependant, si un produit que vous avez commandé n’est pas en stock, Rose Avril vous en informera clairement par e-mail dans les quinze (15) jours qui suivent le passage de la commande. Rose Avril se réserve le droit d’appliquer des conditions spécifiques à une offre, en lui donnant par exemple une durée de validité limitée. Ces conditions spécifiques vous seront explicitement communiquées avant la passation de la commande. Rose Avril est prêt à fournir tous les renseignements complémentaires nécessaires à l’Acheteur avant qu’il ne passe commande. L’Acheteur peut adresser sa demande d’information par email à info@roseavril.be.

L’ACCEPTATION

Si l’Acheteur souhaite acheter un produit de la gamme de Rose Avril, il doit faire une offre à cet effet en utilisant la méthode de commande en ligne. Au préalable, l’Acheteur doit pour ce faire obligatoirement avoir rempli sa fiche d’identification. Cette offre est alors contraignante pour l’Acheteur. Rose Avril enverra une confirmation de la commande, par e-mail, à l’adresse indiquée par l’Acheteur, au plus tard dans les sept (7) jours suivant la passation de la commande. Cette confirmation de commande constitue le moment de la conclusion du contrat.

Rose Avril peut à tout moment décider de ne pas envoyer de confirmation de commande ou de refuser unilatéralement une commande, dans une déclaration expresse. Si une commande ne peut pas être effectuée ou ne peut être effectuée qu’en partie, Rose Avril en informe l’Acheteur et lui propose éventuellement un produit alternatif. Si Rose Avril refuse la commande ou si l’Acheteur n’est pas d’accord avec les alternatives proposées, il ne peut être question de contrat et tous les paiements déjà effectués sont rapidement remboursés. L’Acheteur ne dispose d’aucun droit à une quelconque forme d’indemnisation.

Conformément à la loi du 11 mars 2003 sur certains aspects juridiques des services de la société de l’information, les parties conviennent expressément qu’un contrat est conclu valablement par l’utilisation de moyens de communication électroniques. Pour apporter la preuve du contrat, Rose Avril peut faire usage de tous les fichiers électroniques dont elle dispose, dans les limites autorisées par la loi. En particulier, l’absence d’une signature traditionnelle de qualité digitale ou électronique ne porte aucunement préjudice à la force impérative de l’offre et de son acceptation.

5. PRIX

Tous les prix sont indiqués en euros et comprennent la TVA et toutes les autres taxes. Si l’Acheteur agit dans le cadre de son activité d’entreprise ou professionnelle, le prix peut être affiché hors TVA et autres taxes. Les frais de livraison et d’installation (cf. moyens de paiement) ne sont pas compris dans le prix du produit individuel, mais sont toujours mentionnés à la dernière étape du processus de commande en ligne. L’utilisation de méthodes de paiement particulières peut entrainer des coûts supplémentaires, qui incombent exclusivement à l’Acheteur. Pour les livraisons hors du Royaume de Belgique, l’Acheteur s’engage à régler toutes les taxes dues à l’importation des produits, les droits de douane, les taxes sur la valeur ajoutée, ainsi que toute autre taxe due en vertu des lois du pays de réception de la commande.

L’Acheteur est redevable du prix que Rose Avril a communiqué lors de sa confirmation, conformément à l’article 2 de ces Conditions Générales. Si une offre fait clairement l’objet d’une erreur ou d’une faute, Rose Avril n’est pas liée par celle-ci. Des erreurs notoires ou manifestes dans l’indication du prix, comme des inexactitudes évidentes, peuvent être corrigées par Rose Avril, même après la conclusion du contrat.

Les plaintes concernant l’indication du prix doivent être communiquées clairement et par écrit, endéans les sept (7) jours calendrier. Le dépôt d’une plainte n’a pas pour conséquence la suspension du paiement.

Rose Avril a le droit de modifier les prix à tout moment, mais s’engage à appliquer les tarifs indiqués sur le site au moment de la passation de la commande. Si le changement du prix est dû à des modifications du taux de TVA, cela sera facturé à l’Acheteur.

Si la vente est réalisée dans le cadre d’une activité d’entreprise ou professionnelle (B2B), l’Acheteur peut demander une facture. Les consommateurs agissant à titre privé en sont ainsi exclus et ne peuvent pas demander de facture.

6. MODALITES DE PAIEMENT

Chaque paiement est en principe traité immédiatement, c.à.d. au moment où la commande est passée par l’Acheteur. Nous acceptons les moyens de paiement suivants : virement bancaire, mastercard, Visa et Paypal.

Rose Avril prend toutes les précautions possibles et appropriées pour assurer la sécurité de vos transactions en ligne. Les principales préoccupations concernent la perte ou le vol de vos données d’identité ou de vos données financières. Le recours à des partenaires de paiement et à des émetteurs de cartes de crédit agréés, mentionnés ci-dessus, offre toutes les garanties nécessaires.

Le système sécurisé offert par Paypal se charge de poursuivre le traitement du paiement. Ce système de sécurité fermé traite toujours vos coordonnées bancaires de manière cryptée. Les mesures de sécurité nécessaires sont prises par le prestataire de paiement via la technologie SSL. Nous invitons l’Acheteur à lire attentivement les Conditions Générales de Paypal.

L’Acheteur peut choisir le moyen de paiement par un virement bancaire. L’Acheteur dispose d’un délai de paiement de quatorze (14) jours calendaires après la confirmation de la commande. Les délais de traitement de la commande seront alors prolongés en conséquence.

ROSE AVRIL sprl
Rue des Wallons, 8a
1348 Louvain-la-Neuve
Belgique

BANQUE BNP PARIBAS FORTIS
IBAN BE24 0016 2772 2038
BIC GEBABEBB

Nos factures doivent être payées au plus tard 15 jours calendaires après la date de la facture. Chaque facture impayée se voit augmentée d’un intérêt de 12% par an, à partir de la date d’échéance, automatiquement et sans préavis. Lorsque la facture reste impayée pendant 10 jours après l’envoi d’une lettre recommandée mettant en demeure de s’exécuter, une charge supplémentaire de 10 % du montant de la facture sera ajoutée. Cette charge équivaut à un dédommagement forfaitaire pour les dépenses autres que la perte d’intérêt et les frais juridiques réels.

Rose Avril exécutera son obligation de livraison dès que le paiement intégral du prix aura été effectué. Rose Avril conserve la propriété de tous les produits commandés jusqu’au paiement intégral de tous les montants dus en vertu du présent contrat, peu importe que la livraison ait ou non déjà eu lieu.

7. LIVRAISON DES COMMANDES

Chaque commande est toujours traitée avec le plus grand soin, dans un délai de trente (30) jours suivant la confirmation de la commande. Dans des cas exceptionnels, Rose Avril se reconnait le droit de stipuler un délai de livraison plus important. Ces délais de livraisons spéciaux seront toujours communiqués à l’Acheteur dans un délai raisonnable après la confirmation de la commande. Les dates de livraison mentionnées sur notre site n’ont qu’une valeur purement indicative. L’Acheteur ne peut résilier le contrat que si Rose Avril ne parvient pas à procéder à la livraison endéans le délai dérogatoirement prévu. Dans un tel cas de résiliation, Rose Avril remboursera rapidement toutes les sommes versées, au plus tard quatorze (14) jours après la résiliation de l’accord. Le dépassement du délai de livraison ne donne pas lieu à d’autres indemnisations.

Rose Avril assure la livraison dans les pays de l’Union européenne, ainsi qu’en Norvège et en Suisse. Consultez la rubrique « livraison » pour plus de renseignements concernant les tarifs.

Toute demande de livraison dans un autre pays peut être envoyée à info@roseavril.be. Rose Avril y répondra en communiquant le montant des frais d’envois et les informations liées au paiement de cet achat. Rose Avril exclut la livraison à des boîtes postales.

Pour la livraison, Rose Avril fait appel à des parties externes (en particulier : Bpost, DPD), ce qui peut avoir une influence sur la livraison. Les délais de livraison varient en principe de 2 à 7 jours ouvrables en fonction du pays de destination. Ces délais sont donnés à titre purement indicatif et correspondent aux délais moyens habituels de traitement et de livraison. Rose Avril n’assume aucune responsabilité si la livraison intervient trop tard, ou si la commande se perd en raison de la faute de tiers, de circonstances imprévues ou d’un cas de force majeure. Si une commande déjà envoyée n’est pas livrée dans le délai indiqué, une enquête est ouverte chez le transporteur, ce qui peut prendre plusieurs jours. Pendant cette période, il n’est pas possible de procéder à un remboursement ou à une expédition de remplacement.

Il y a livraison dès que les produits commandés sont livrés une fois à l’adresse indiquée. Il est de la responsabilité de l’Acheteur de permettre la livraison à l’endroit convenu, en sa présence ou en présence d’un tiers désigné par lui. Si la livraison échoue en raison d’une défaillance de l’Acheteur ou du tiers désigné par lui, les coûts de cette tentative de livraison seront entièrement pris en charge par l’Acheteur. Si l’Acheteur est absent au moment de la livraison, l’Acheteur doit suivre la procédure proposée par le transporteur externe.

En cas d’absence de l’Acheteur lors du passage de bpost pour la livraison de son colis à une adresse en Belgique, l’Acheteur sera informé par bpost de l’adresse du bureau de poste le plus proche où sera déposé son colis et de la date à laquelle il y sera disponible.

En cas d’absence de l’Acheteur lors du passage du transporteur DPD, rendant impossible la livraison, il appartient à l’Acheteur de convenir d’une nouvelle livraison avec le transporteur. L’Acheteur dispose d’un maximum de 3 tentatives de livraison. L’Acheteur peut aussi opter pour un retrait du colis dans un DPD ParcelShop, proposant de larges heures d’ouvertures.

Dans le cas où un colis n’est pas réceptionné malgré les différents passages du transporteur, il sera retourné chez Rose Avril et l’Acheteur en sera averti par email. Une livraison supplémentaire pourra être demandée par l’Acheteur qui en supportera les frais, et ce même si la première expédition avait été réalisée gratuitement.

En cas d’erreur dans le libellé de l’adresse de livraison, les frais supplémentaires de la livraison ainsi occasionnés seront à charge de l’Acheteur. Rose Avril ne peut en aucun cas être tenu responsable des erreurs commises par l’Acheteur dans le libellé de l’adresse de livraison et des retards de livraison ou de l’impossibilité de livrer les produits commandés qui en découlent.

Rose Avril assume le risque de dommage et/ou de perte de la marchandise jusqu’au moment de la livraison. Le risque est transféré à l’Acheteur dès le moment où les produits commandés sont réceptionnés par l’Acheteur ou par un tiers désigné par lui. Chaque livraison requiert en principe la signature d’une confirmation de livraison, mais l’absence d’une telle signature n’a aucune incidence sur le transfert du risque.

8. DEFAUTS ET PLAINTES

Rose Avril a toujours l’ambition de satisfaire les clients de ses produits. Pour autant, l’existence de défauts et la formulation de plaintes ne peuvent être complètement exclues. Notre approche de la garantie nous permet de regagner votre satisfaction. Attention, cette garantie ne s’applique que pour autant que les conditions prévues soient remplies. Des garanties commerciales complémentaires sont toujours possibles et sont expressément communiquées.

La garantie légale telle que prévue par les articles 1641 à 1649 du Code civil est pleinement applicable à ce contrat. En conséquence, tout Acheteur a le droit à une réparation s’il constate un défaut de conformité des marchandises vendues, pour autant que les conditions légales soient remplies. Le Consommateur bénéficie également d’une garantie légale de deux (2) ans. L’Acheteur ne peut invoquer son droit de garantie s’il était au courant des défauts au moment de la vente.

Une fois que l’Acheteur ou un tiers désigné par lui reçoit les produits, celui-ci est tenu de les examiner de près. Si le produit ou la livraison est affecté(e) d’un défaut visible de l’extérieur, le récepteur peut déposer une réclamation. Les réclamations de l’Acheteur doivent être communiquées à Rose Avril par écrit, de manière explicite et motivée, et sans ambiguïté aucune. L’Acheteur dispose pour ce faire d’un délai de sept (7) jours suivant la livraison faite à l’Acheteur ou au tiers désigné par lui. Il est du devoir de l’Acheteur de motiver suffisamment sa réclamation. Nous conseillons de toujours le faire par le biais de tous les moyens techniques raisonnables disponibles, comme par le biais de photos ou de vidéos.

Les produits défectueux doivent être renvoyés à Rose Avril dans leur état d’origine, en ce compris l’emballage, les accessoires et la documentation, et toujours accompagnés de la facture et d’une preuve de paiement valable. Toute violation de cette obligation implique une réduction proportionnelle du remboursement. L’envoi en retour se fait toujours aux risques et périls de l’Acheteur. Les frais de retour sont toujours à charge de l’Acheteur. Rose Avril recommande de réexpédier les produits par recommandé et avec une assurance, pour éviter les risques de perte et de vol. Cet envoi en retour doit avoir lieu au plus tard dans les sept (7) jours calendrier suivant la communication de la réclamation.

La garantie n’est pas applicable aux :

  • Dommages causés par l’usure normale du produit ou par des modifications accidentelles ou intentionnelles apportées par l’Acheteur, en ce compris l’utilisation impropre et incorrecte et l’exposition à l’humidité, au feu, à un tremblement de terre ou à d’autres causes externes.
  • Dommages causés par une installation et un usage des produits non-conformes aux instructions et informations fournies. Ces instructions et informations sont aussi transmises par le biais de moyens de communication électroniques.
  • Dommages causés après le retrait d’un joint entre ​​certains éléments et après le retrait ou la dégradation du numéro de série et d’autres codifications de gammes de produits. L’Acheteur ou un tiers non-autorisé ne peut pas retirer ce joint sans l’autorisation écrite et expresse de Rose Avril ou du fabricant.
  • Articles consommables tels que des piles, etc. qui sont fournies avec.

En l’absence de plainte motivée, l’Acheteur n’a pas le droit de retourner les produits. Si il satisfait aux conditions ci-dessus, l’Acheteur a en premier lieu droit à une réparation ou à un remplacement sans frais, pour autant que la situation le permette. Rose Avril n’est tenu qu’au remboursement lorsque la réparation ou le remplacement ne produit plus le même avantage pour l’Acheteur. L’Acheteur devra le communiquer de manière claire et motivée. L’éventuelle compensation qui en découle ne peut jamais être plus importante que le montant facturé à l’Acheteur.

Si les conditions ci-dessus ne sont pas respectées et que des marchandises sont donc retournées à tort, Rose Avril renverra les produits à l’Acheteur. Les frais liés à cette expédition en retour sont à la charge de l’Acheteur. Dans ce cas, Rose Avril est libre de stocker les produits chez des tiers pour le compte et aux risques de l’Acheteur, aussi longtemps que ces frais de renvoi ne sont pas réglés.

9. DROIT DE RETRACTATION

Tout Consommateur dispose d’un droit de rétractation, pour autant que les conditions suivantes soient remplies. Conformément à ce droit de rétractation, le Consommateur a le droit de décider de renoncer à l’achat endéans les quatorze (14) jours à compter :

  • du jour qui suit la livraison du produit (pour les contrats de vente) ;
  • du jour suivant la conclusion du contrat (pour les contrats de prestation de services).

Le Consommateur n’est pas tenu au paiement d’une amende quelconque ou d’une compensation, ni ne doit motiver sa décision de faire usage de son droit de rétractation. Rose Avril préfère évidemment prendre connaissance des commentaires du Consommateur afin d’améliorer ses services.

Conformément à l’article VI.53 du Code de Droit Economique, le Consommateur ne dispose pas du droit de renoncer à son achat dans les cas suivants :

  • les contrats de service après que le service a été pleinement exécuté si l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du consommateur, lequel a également reconnu qu’il perdra son droit de rétractation une fois que le contrat aura été pleinement exécuté par l’entreprise (Article VI.53.1° Code de droit économique) ;
  • la fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle de l’entreprise et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation (Article VI.53.2° Code de droit économique) ;
  • la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (Article VI.53.3° Code de droit économique) ;

Le Consommateur qui souhaite invoquer son droit de rétractation doit toujours le faire de manière expresse et sans ambiguïté aucune, et obligatoirement par écrit. C’est au Consommateur qu’il revient de prouver qu’il peut se fonder sur son droit de rétractation. Il lui faudra communiquer à Rose Avril, de manière claire, les informations suivantes :

  • Mention des trois dates suivantes : date de la commande, date de la réception et date à laquelle le droit de rétractation est invoqué ;
  • Nom et adresse du Consommateur ;
  • Signature du Consommateur.

Le document «formulaire de rétractation» à télécharger et compléter, et reprenant ces informations, est mis à la disposition du Consommateur. Le Consommateur peut également communiquer sa demande de rétractation par email à info@roseavril.be ou par courrier postal à :

ROSE AVRIL sprl
Rue des Wallons, 8a
1348 Louvain-la-Neuve
Belgique

Après avoir porté sa décision à la connaissance de Rose Avril, le Consommateur doit rapidement lui renvoyer les marchandises, dans les quatorze (14) jours calendrier suivant la communication. Cette expédition en retour doit être envoyée via un transporteur reconnu. Le renvoi d’une commande se fait en tous les cas aux frais et aux risques du Consommateur.

Si le Consommateur fait valablement usage de son droit de rétractation, c.à.d. de manière conforme aux conditions mentionnées ci-dessus, Rose Avril se chargera du remboursement de tous les montants déjà payés pour le produit concerné. Les frais d’installation et les frais de livraison connexes ne sont pas remboursés si le Consommateur n’a pas opté pour le mode de livraison standard le plus économique tel que proposé par Rose Avril.

Le remboursement aura lieu rapidement, et certainement endéans les quatorze (14) jours calendrier. Tant qu’aucune preuve du renvoi n’est fournie par le Consommateur, Rose Avril est en droit de différer le remboursement. Rose Avril procédera au remboursement sur le même compte en banque que celui à partir duquel elle a reçu le paiement initial, sauf si le Consommateur en a expressément décidé autrement. Dans tous les cas, aucun frais ne sera facturé pour le remboursement.

Attention ! Si le Consommateur a choisi un moyen de livraison qui diffère du moyen de livraison standard le moins cher, ces frais de livraison supplémentaires ne sont pas remboursés.

Les éventuelles diminutions de prix résultant de codes promotionnels, de rabais ou de coupons sont créditées à l’Acheteur de manière proportionnelle, dans toute la mesure où les modalités de l’action ou de la réduction le permettent expressément.

L’Acheteur est responsable de la diminution de valeur des marchandises résultant de leur manutention si celle-ci va au-delà de ce qui est nécessaire pour déterminer leur nature, leurs caractéristiques et leur fonctionnement. Rose Avril est en droit de tenir proportionnellement compte de cette diminution de valeur lors du remboursement.

Si le Consommateur ne remplit pas les conditions mentionnées ci-dessus, il fait alors un usage illicite du droit de rétractation. Dans ce cas, les marchandises sont renvoyées au Consommateur, pour le compte et aux risques dudit Consommateur. Rose Avril s’engage à communiquer clairement au Consommateur les motifs de ce renvoi.

10. FORCE MAJEURE

Si Rose Avril se voit empêché en tout ou en partie de respecter ses obligations à l’égard de l’autre partie en raison d’une circonstance indépendante de sa volonté, il est alors question de force majeure. Dans ce cas, Rose Avril n’est pas tenu de respecter ses obligations à l’égard de l’autre partie. Rose Avril est habilité à suspendre ses obligations pendant toute la durée de la force majeure.

11. ROSE AVRIL S’ENGAGE

De manière générale, Rose Avril s’engage à fournir les Services avec diligence, étant précisé qu’il pèse sur Rose Avril une obligation de moyen, à l’exclusion de toute obligation de résultat, ce que les Acheteurs reconnaissent et acceptent expressément.

La responsabilité de Rose Avril ne peut être engagée qu’en réparation d’un préjudice réel, direct, personnel et certain subi par un Acheteur, qui devra apporter la preuve du manquement ou de la faute de Rose Avril et démontrer que celui-ci ou celle-ci se trouve à l’origine du préjudice. En tout état de cause, la responsabilité de Rose Avril en cas de dommages directs est strictement limitée au montant de la dernière transaction entre Rose Avril et l’Acheteur.

Rose Avril ne pourra en aucune circonstance être tenu responsable des pertes ou dommages indirects subis par un utilisateur ou par des tiers, c.à.d. des préjudices qui ne résultent pas directement et exclusivement de la défaillance partielle ou totale de Rose Avril – ce qui inclut notamment : tout gain manqué, corruption de fichiers ou de données, préjudice moral ou commercial, perte de chiffre d’affaires ou de bénéfice, perte de clientèle, perte d’une chance, etc. L’exclusion qui précède ne s’appliquera cependant pas dans la mesure où cette application est interdite par la loi applicable.

12. ROSE AVRIL OFFRE

UN SITE A LA FOIS MODERNE ET FONCTIONNEL

Nous faisons le maximum pour assurer la disponibilité et le bon fonctionnement de notre Site, et nous efforçons notamment de réduire au minimum les dysfonctionnements de nature technique. Nous ne pouvons cependant pas offrir de garantie absolue à cet égard et ne sommes donc tenus qu’à une obligation de moyen et non de résultat.

Votre accès au Site peut être occasionnellement suspendu ou restreint pour permettre des réparations et des opérations de maintenance, ou l’ajout de nouvelles fonctionnalités. Nous essayerons bien sûr de limiter la fréquence et la durée des ces suspensions ou restrictions.

Bref, sous réserve des dispositions légales applicables, vous reconnaissez et acceptez expressément que le Site vous est fourni en l’état et est accessible en fonction de sa disponibilité, sans aucune garantie expresse ou implicite de la part de Rose Avril. Vous reconnaissez et acceptez également que son utilisation se fait à vos risques et périls, sous votre entière responsabilité. Nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage éventuel causé par le mauvais fonctionnement ou l’indisponibilité du Site, et plus généralement pour toute forme de dommages pouvant résulter de l’accès et de l’utilisation du Site.

UN SITE FIABLE ET HAUTEMENT SECURISE

La sécurité de notre Site fait également l’objet de toute notre attention. Nous nous attachons à offrir en permanence le meilleur niveau de sécurité possible et avons recours pour ce faire à divers dispositifs techniques et organisationnels, qui permettent de protéger vos données contre la perte, le vol et tout accès non-autorisé.

Malheureusement, aucun système de sécurité ou de transfert de données sur Internet ne peut se targuer d’une garantie de sécurité à 100 %. Il faut se rendre à l’évidence : il n’y a pas de sécurité absolue sur Internet. En conséquence, malgré tous les efforts déployés et tout le soin nécessaire apporté à la sécurité de notre Site, nous ne pouvons être tenus responsables de dommages causés par d’éventuels virus ou fraudes informatiques. Si vous avez des raisons de croire que votre interaction avec Rose Avril n’est plus sécurisée, veuillez nous contacter sans plus attendre.

Votre sécurité en ligne ne dépend pas que de nous ; elle passe aussi par vous. Quelques mesures de précaution, parfois très simples, vous permettront de prévenir la plupart des incidents. Si vous ouvrez une session sur un ordinateur public, veillez par exemple à fermer votre session lorsque vous quittez cet ordinateur.

DU CONTENU DE QUALITE

Sans préjudice de ce qui est prévu plus haut, Rose Avril met tout en œuvre pour que le contenu de son Site soit le plus conforme possible. Nous apprécions votre aide et vous invitons donc à nous signaler tout contenu ou comportement inapproprié ou suspect dont vous prendriez connaissance sur la Plateforme.

Pour nous signaler un contenu ou un comportement qui vous semble illicite, envoyez-nous un email à l’adresse info@roseavril.be, en incluant vos coordonnées, l’URL de la page concernée et en détaillant la nature du contenu ou du comportement et les raison pour lesquelles, selon vous, celui-ci n’a pas sa place sur le Site. Rose Avril s’engage à prendre toutes les mesures qui s’imposent, et à procéder notamment au retrait du contenu litigieux, si la plainte apparaît fondée.

Notre Site pourrait contenir par ailleurs du contenu qui pourrait être téléchargé. Le téléchargement de contenu se fait toujours aux risques et périls de l’Acheteur et sous sa seule responsabilité. Nous ne saurions être tenu responsable d’un quelconque dommage occasionné au système informatique de l’Acheteur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

DES LIENS HYPERTEXTE PROVENANT DE SOURCES FIABLES

Notre Site peut contenir des hyperliens ou renvoyer de toute autre manière vers d’autres sites internet. La présence d’un lien vers le site web d’un tiers n’implique en aucune façon de la part de Rose Avril une approbation implicite des informations publiées sur de tels sites.

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13. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les droits de propriété intellectuelle et tous les droits dérivés restent la propriété de Rose Avril et/ou de l’ayant-droit. Les droits de propriété intellectuelle comprennent le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des dessins et modèles et/ou d’autres droits (de propriété intellectuelle), parmi lesquels du savoir faire, des méthodes et des concepts techniques et/ou commerciaux susceptibles ou non d’être brevetés. Rose Avril attache une grande importance à ses droits de propriété intellectuelle et a pris toutes les mesures possibles pour assurer leur protection. Les signes commerciaux que nous utilisons sur notre site internet sont protégés en tant que noms commerciaux (enregistrés). L’Acheteur n’a pas le droit d’utiliser et/ou d’apporter des modifications aux droits de propriété intellectuelle décrits dans le présent article, sauf s’il s’agit d’une simple utilisation privée du produit lui-même. Toute violation des droits de propriété intellectuelle existants fera l’objet de poursuites.

14. TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

Les informations que vous avez données sont nécessaires pour le traitement et l’achèvement des commandes, et pour la rédaction des comptes et des contrats de garantie. Si ces informations font défaut, la commande sera immédiatement annulée. La transmission de données personnelles incorrectes ou falsifiées est considérée comme une infraction aux présentes Conditions de vente. Les données personnelles de l’Acheteur seront exclusivement traitées de manière conforme à la Charte Vie Privée en vigueur, disponible sur le site internet de Rose Avril.

15. PERSISTANCE DES CONDITIONS GENERALES EN CAS DE NULLITE D’UNE CLAUSE

Si une ou plusieurs clauses des présentes Conditions Générales est tenue pour non-valide ou déclarée telle en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée et la stipulation non-valide sera remplacée par la stipulation valide la plus proche visant à l’obtention du résultat souhaité par les parties.

16. DROIT APPLICABLE ET JUGE COMPETENT

Le droit belge est applicable, à l’exclusion de tout autre, à toutes les offres et à tous les contrats entre Rose Avril et les Acheteurs. L’applicabilité de la Convention de Vienne sur les Ventes est expressément exclue.

Tous les litiges liés aux ou découlant des offres de Rose Avril, ou des contrats conclus avec elle, seront soumis à la compétence des Cours des Tribunaux de l’arrondissement judiciaire du lieu où Rose Avril a son siège social, soit les Cours et Tribunaux de Nivelles.

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